RPSharcèlementManagementJuridique
Harcèlement signalé : Obligation de mesures par l’employeur
Lorsqu’un salarié alerte sur des faits vécus comme du harcèlement, l’employeur ne peut s’en tirer en niant le harcèlement
3 novembre 2025Lire
Tous les articles
Catégorie
RPS
Restez informé des dernières tendances et réglementations en matière de rps.
JuridiqueRPSManagement
Managers : l’obligation de sécurité s’applique aussi à vous !
Faute grave possible pour un management “lunatique, menaçant et agressif” (Cass. soc., 26 février 2025)
7 novembre 2025Lire
JuridiqueRPSAT/MP
Recadrer n’est plus neutre : CA Lyon 2025 fait basculer l’AT psychique
Un recadrage/DRH par manager peut déclencher un Accident du Travail psychique. Une fois l’AT “en jeu”, vos marges de manœuvre RH se réduisent
20 octobre 2025Lire
Infos GénéralesRPSSécurité au travailJuridique
Spécial RPS — Actu utiles pour votre DUERP et vos pratiques de prévention
Entre obligations durcies (harcèlement), rappels réglementaires (santé au travail), nouvelles lignes rouges sur les données/IA, ces dernières semaines confirment une tendance claire : la prévention des RPS devient un pilotage quotidien, traçable et outillé. Voici ce qui change et quoi faire maintenant, suivis de checklists prêtes à l’emploi sont nécessaires.
7 octobre 2025Lire
JuridiqueharcèlementManagementRPS
Lanceurs d’alerte, Loi Sapin II, Waserman : un canal de signalement non conforme peut coûter très cher
Obligations légales, exposition financière et risque pénal des dirigeants rend nécessaire la mise en place d'un canal de signalement conforme.
26 août 2025Lire
RPSJuridiqueObligations Légales
Management toxique : la Cour de cassation valide un licenciement pour faute grave individuelle
La Cour de cassation valide le licenciement pour faute grave pour comportement managérial toxique. Hiérarchique et responsabilité psychosociale.
12 juin 2025Lire
JuridiqueharcèlementRPS
Prescription des actions pour harcèlement moral : 5 ans, pas 1 an
La Cour de cassation a tranché : l’action en nullité d’un licenciement fondé sur un harcèlement moral se prescrit par cinq ans, et non un an
8 avril 2025Lire
JuridiqueRPSharcèlement
Arrêt: Harcèlement moral sans dégradation des conditions de travail.
Arrêt 11 mars 2025 - Harcèlement moral sans dégradation effective des conditions de travail ou de l'état de santé du salarié.
2 avril 2025Lire
RPSInfos Générales
Absentéisme : +41% en 5 ans
L’’absentéisme en entreprise connaît une progression inquiétante ces dernières années, soulevant de nombreuses interrogations
12 mars 2025Lire
RPS
RPS: Les profils les plus exposés.
les résultats du baromètre dédié au burn-out et au bore-out des salariés en France. Près de 40 % de salariés considèrent être en souffrance
20 novembre 2024Lire